Journéecoop

Augmentation de la marge brute, augmentation des salaires et des revenus, Bénéfice record: l'année 2022 aura été exceptionnelle sur le plan économique.

Un nombre d'activités stable

C'était l'objectif visé pour 2022: la stabilité. Objectif atteint puisque nous avons démarré l'année avec 214 activités et que nous la terminons avec 211.  Comme l'illustre ce graphique, la dynamique d'entrée a diminué sur le second semestre, en lien avec les difficultés de recrutement sur le poste d'accompagnateurice.

Cela étant, nous n'avons jamais compté autant d'activités en moyenne sur l'année: 221 activités par mois contre 196 en 2021 (+13%).

Un Chiffre d'affaires et une marge en hausse

Alors que le nombre moyen d'activités dans la coopérative a augmenté de 13%, le chiffre d'affaires de la coopérative a augmenté de 6%, pendant que le chiffre d'affaires moyen mensuel par activité baissait légèrement (-6%). Cela s'explique par le départ de deux activités qui avaient d'importantes facturations : Plantes pour tous et La copro des possibles). Ces départs sont sans doute en partie à l'origine de la forte augmentation de la marge, qui bondit de 10% en moyenne par activité.

 Des revenus en hausse

Au-delà du chiffre d'affaires et de la marge, ce que nous visons dans la coopérative, c'est de générer des salaires qui vont permettre à chacun.e de se créer des droits. Et ici encore, l'année 2022 a permis d'augmenter les salaires (+8%), ainsi que le revenu net mensuel moyen des entrepreneurs (+4%). Le montant de l'intéressement a légèrement diminué suite à notre nouvel accord qui privilégie le salaire de l'année à venir sur l'intéressement, mais cette diminution est compensée par une hausse des reports et une hausse des salaires.

 Côté équipe, le salaire moyen a également augmenté de 8%, passant de 1906€ à 2054€ par personne.

Un résultat exceptionnel

Au final, l'année 2022 se clôture avec un résultat exceptionnel de 328.000€, qui nous permet de résorber entièrement notre déficit, de reconstituer nos réserves, et de verser de la participation à l'ensemble des salariés.

Ce résultat exceptionnel peut s'expliquer par trois facteurs :

• + 100 K€ de contribution supplémentaire. C'est la combinaison de l'augmentation du nombre moyen d'activités dans l'année (+13%) avec l'augmentation de la marge moyenne soumise à contribution  (+ 10%)
• + 100 K€ de reprises sur provisions. C'est l'amélioration de la maîtrise du risque sur les activités et vis à vis des créances extérieures.
• - 130 K€ de dépenses. Ce sont en particulier des dépenses d'investissement non réalisées (chantier système d'information, poste supplémentaire d'un.e accompagnateurice non pourvu) et des dépenses de fonctionnement moindres que prévu.

Vous voulez en savoir plus sur les comptes 2022 et le budget 2023?

Participez à la visio de présentation le 26/05 de 9h à 10h pour poser vos questions et découvrir le budget 2023

Et si vous avez piscine le 26, on vous attend à l'AG pour poser vos questions en direct à notre expert comptable et à notre commissaire aux comptes 😉

L'assemblée générale, c'est quoi exactement ?

Moment fort de la vie entrepreneuriale, l’assemblée générale désigne la réunion des associé.es et des dirigeant.es d’une entreprise ayant pour objectif la prise de décisions. L’assemblée générale ordinaire doit se tenir au moins une fois par an et doit avoir lieu dans les six mois de la clôture de l’exercice comptable de l’entreprise. [Ca c'est la loi !]

Chez Oxalis, c'est un temps fort de vie coopérative et l'aboutissement d'un processus de co-construction des décisions qui se déroule tout au long de l'année.

Qui est concerné.e ?

Que vous soyez associé.es ou non, l'assemblée générale vous est ouverte : vous pouvez y participer, mais seul.es les associé.es peuvent voter les résolutions. Pour cela ils ont accès à un certain nombre de documents.

Chacun.e peut avoir accès à l'ensemble des documents à télécharger qui vous permettent de mieux comprendre les échanges sur place. Vous y retrouverez :

• La convocation à l'Assemblée Générale
• Le programme des journées coopératives
• Les résolutions
• Statut explicatif des résolutions
• Les modalités de vote

Et en complément, retrouvez en ligne les rapports mis à disposition ;

Les documents arrivent au fur et à mesure (notamment les rapports), si tout n'est pas disponible immédiatement, pas d'inquiétude, revenez voir régulièrement !

L'année 2022 tire à sa fin...avant de faire une pause bien méritée et de célébrer celle qui arrive, je vous invite à noter dans votre agenda les dates des principaux événements coopératifs 2023 !

(et en cas d'oubli, vous retrouverez toutes les dates, et bien d'autres encore, dans l'agenda du site de com interne). 

Les journées coopératives de printemps

"C'est quoi et pour qui ?"

Les journées coop de printemps, c'est 3 jours durant lesquels on se retrouve pour participer à plusieurs temps forts : l'assemblée des salarié.es et l'assemblée générale (le jeudi 8 juin) ainsi que des temps de réflexion, de débat, de construction du projet collectif (le 9 juin au matin).

Le 7 après-midi est un temps dédié aux "coop éco", c'est-à-dire aux groupes et collectifs qui souhaitent profiter du déplacement pour se retrouver en présentiel.

A noter : si seul.es les associé.es ont le droit de vote lors de l'AG, tous et toutes les oxalien.nes sont les invité.es à participer à ces temps, qui sont aussi l'occasion de se retrouver autour d'une soirée festive.

Les dates :  7-8 et 9 juin 23

Le lieu: Saint Germain en Mont d'Or

La Bigre ! rencontre:

"C'est quoi et pour qui ?"

 C'est une rencontre "par et pour les entrepreneur.euses", qui allie travail et plaisir dans un cadre sympathique. Une superbe occasion de se former, de faire du réseau et de passer du bon temps !

Le lieu : Sète, domaine du Lazaret

La date: du samedi 26 août au mardi 29 août 23 (et oui, pour ceux et celles qui participent à l'événement depuis longtemps, vous noterez que les dates ont changé...on teste un nouveau format !)

Les séminaires d'accueil 

"C'est quoi et pour qui ?"

C'est un moment priviligié pour comprendre Oxalis, en connaître l'histoire, les codes et le fonctionnement, aborder certains aspects propres au développement d'activité et rencontrer d'autres coopérateur.rices.

Ce séminaire est obligatoire pour toutes les personnes nouvellement arrivées dans la coopérative (en contrat de plus d'an).

Les dates et lieux :

du 6 au 8 mars 23à Chevrières (Isère) > je m'inscris directement via l'agenda.

du 4 au 6 juillet aux alentours de Mâcon (lieux en cours de réservation) > je m'inscris.

du 18 au 20  octobre à Saint Sauvant  (Vienne) > je m'inscris.

Un séminaire consolidation !

"C'est quoi et pour qui ?"

C'est un séminaire qui s'adresse à ceux et à celles qui sont dans la coopérative depuis plusieurs années : pour explorer d'autres aspects dans le développement de son activité (faire des projets en commun, entreprendre à plusieurs...), accroître sa compréhension du fonctionnement de la coopérative, muscler sa posture d'associé.e et toujours, partager un moment privilégié avec d'autres oxalien.nes.

Les dates et lieux :

 du 4 au 6 juillet 23 aux alentours de Mâcon (lieux en cours de réservation) > je m'inscris.

J'en profite pour vous souhaiter de très belles fêtes de fin d'année.

A très bientôt lors d'un de ces nombreux moments coopératifs.

En bref : une matinée de visio coopérative de 9h15 (démarrage à 9h30) à 12h30 dans cette salle Zoom.

Vous l'avez (bien sûr!) notée dans vos tablettes, cette date du vendredi 18 novembre. Ce sera notre journée coop d'automne, elle clôturera la deuxième phase de notre chantier modèle ta coop, qui a mobilisé plus de 50 coopérateurs en cette rentrée dans les différents groupes locaux.

L'intention

Choisir, parmi les 6 enjeux liés à notre modèle économique (ouverture de notre article précédent présentant les enjeux et les étapes), celui que nous traiterons en priorité.

Le format

Notre journée coop se mue en "demie-journée coop", entièrement consacrée au chantier modèle ta coop. Après les débats en groupe locaux, l'intention est de permettre aux différents groupes de se croiser et d'échanger leurs points de vue avant d'exprimer leur choix de priorisation.

Elle se déroulera donc en distanciel de 9h15 (démarrage à 9h30) à 12h30 dans cette salle (ouverture du lien de connexion zoom).Pensez à nous indiquer votre présence (ou non) à l'aide du lien donné plus bas.

Si vous avez prévu de vous retrouver avec d'autres coopérateur.ices pour partager ce moment, veillez bien à avoir chacun.e une connexion et la possibilité de parler sans vous gêner les un.es les autres; car la consigne est claire : on mélange les groupes locaux 😀

Le programme

3 étapes clefs ponctueront cette matinée :

• Retour du travail des groupes locaux
• Echanges autour de la priorisation
• Vote en ligne

Cela va sans dire, le tout sera agrémenté d'une pause pour reposer vos yeux et vos oreilles😅

Les participant.es

Vous êtes invité.e à participer quelque soit votre statut (CAPE, CESA, CDD, CDI, apprenti.e...), car le modèle économique de notre coopérative est un sujet qui nous touche tou.tes.

Notre ambition étant de voter en direct live pour l'enjeu à traiter prioritairement, plus nous serons nombreux.euses, plus le choix sera représentatif. Alors, Mobilisez-vous, qu'y disaient!

Pour faciliter sa préparation, merci de nous indiquer si vous serez parmi nous :

Indiquez-nous votre présence (ou pas) avant le 15/11

Et pour s'y préparer?

Un petit avant-goût des productions des différents groupes locaux, qui ont exploré chacun 1 à 3 enjeux. Tous les enjeux ont été traités une fois, et certains jusqu'à trois fois!

Vidéo de restitution sur l'enjeu N°1: diversifier les revenus de la coopérative

Vidéos de restitution de l'enjeu N°2: Outiller et accompagner les activités économiques qui se développent

Et l'enregistrement audio de la restitution sur l'neju 2 traité par le groupe Oxlais Ouest

Vidéo de restitution de l'enjeu N°3: Accueillir la pluralité [professionnelle] au sein de notre coopérative

Vidéos de restitution de l'enjeu N°4: S’engager dans une démarche [de responsabilité] ou [résilience] environnementale

Vidéo de restitution de l'enjeu N°5: Renforçer le tissu de partenaires [à tous les niveaux de la coopérative]

Vidéo de restitution de l'enjeu N°6 :  Encourager la participation des coopérateurices dans la vie de la coop

Vous avez un projet qui pourrait impliquer du numérique et de la créativité ? Venez !

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Au cours des derniers mois, le Conseil d’Administration [CA], le Comité Sociale et Économique [CSE] et la Direction Générale [DG] ont rencontré de fortes difficultés à travailler entre eux sur le sujet du dialogue social pour des questions de différence de vision, d’ambitions et de postures.

Une démarche a été engagée depuis l’AG de juin 2024, animée par Kovalence, pour nommer les tensions et démarrer un travail de restauration d’un dialogue serein entre instances.

Il est maintenant utile que les débats s’élargissent pour traiter des sujets de fond collectivement et aider nos instances à sortir d’une situation compliquée si les arbitrages ne restent qu’entre elles (#journée coopérative du 24 janvier).

Vous trouverez ci-joint un document retraçant, de façon synthétique, l’historique, les raisons, les intentions, les enjeux, le déroulement, les résultats obtenus et ceux que les instances veulent encore obtenir à moyen et court terme (pdf, lien externe)  :

document de synthèse de la démarche

L’une des conditions de réussite d’une telle démarche est aussi d’avoir des tiers observateur-ice-s pour être la courroie de transmission vis-à-vis des coopérateur-es, permettre la prise de recul sans être impliqué etc. Vous trouverez également ci-joint leur analyse et regard sur la situation (pdf, lien externe) :

analyse et regard des observateur.rices

Nous remercions les instances et les observateurices d’y avoir passé du temps pour la coopérative et de nous avoir fait confiance sur la démarche.

💡Cinq raisons pour prendre le temps de lire avec attention les textes joints à cet article qui récapitulent la démarche et listent les commentaires des observateurices :💡

1. Il y a de l’enjeu pour la coopérative et pour nous coopérateur-es. Ce n’est pas parce que les avancées, les questions de fonds et les tensions ne sont pas visibles qu’elles n’ont pas un impact. Ce sujet a mobilisé un nombre conséquent d’élu-es du CA et du CSE, de la Direction et personnes de l’équipe structure : du temps, de l’argent, de l’énergie ont été consommés au cours des derniers mois !
2. Le document illustre l’approche d’animation utilisée en mettant en relation les éléments de cette approche avec les finalités de la journée : rendre claires et disponibles au travail collectif les raisons des tensions et fluidifier le dialogue inter-instances.
3. Il donne à voir les postures et les rôles de tous les acteurs de la démarche : les instances elles-mêmes, les intervenants-e-s Kovalence et les observateur-ice-s.
4. Il fait apparaître une partie des enjeux présents et futurs qu’on commencera à débattre lors de la journée coopérative du 24 : la spécificité d’un CSE au sein d’une CAE et de notre coopérative en particulier et le dialogue social au cœur du fonctionnement inter-instances.
5. ♥️ Il vous est spécialement adressé en tant que coopérateurices, associé-es travailleur-es pour vous informer, vous impliquer à la mesure des enjeux, de vos élans, et pour grandir ensemble dans la coopération.

« Pourquoi les humains, se voulant guidés par le principe de plaisir et par les pulsions de vie, aspirant à la paix, à la liberté et à l’expression de leur individualité, construisent-ils souvent des sociétés aliénantes favorisant plus l’agression et la destruction que la vie communautaire ? Pourquoi les édifient-ils plus comme des organes de répression que comme des ensembles où l’acceptation de la règle favorise la réalisation de soi et la constitution d’une identité à la fois solide et souple" ?

Eugène Enriquez, psychosociologue

C'était déjà il y a une semaine, vendredi 23 janvier 2026, que se tenait notre journée coopérative d'hiver.

Nous étions un peu plus de 80 personnes réunies dans différents lieux : Limoges, Lyon, Rennes et un espace visio.

Si tu n'as pu y assister, on te présente ici les grandes lignes des échanges. On te donne également accès aux documents présentés et à quelques images pour saisir l'ambiance.

Si tu étais là, c'est l'occasion de retrouver un peu plus d'information sur certains sujets, et des éléments de réponses supplémentaires.

Une matinée consacrée aux actu de la coopérative

La matinée a débuté par un accueil d'Alice, co-DG 🕶️, qui a par la suite présenté la stratégie en cours(ouverture d'un pdf, connexion requise), les premiers éléments de la clôture 2025 ainsi que les perspectives budgétaires 2026 et 2027.

Elle a ensuite passé la parole à Frédéric Duval, également à la direction générale, qui, après avoir présenté la nouvelle organisation de l'équipe, nous a donné des nouvelles de différents chantiers ouverts en 2025 : 

• le chantier transition (voir l'appel à rejoindre le groupe de travail à venir)
• Bigre :  il n'y aura pas de Bigre rencontre en 2026, mais on souhaite expérimenter des rencontres locales (en savoir plus)
• les engagements réciproques  : retrouve la synthèse faite à l'issue des groupes locaux !
• le site internet : en cours d'élaboration, tu seras bientôt mis.e à contribution pour renseigner ta fiche de présentation (tu sais, celle qui est super bien référencée, donc ça vaut le coup 😉).

Nicolas Olivier, président du CA, et Emeline Masset-Ménard nous ont témoigné des avancées du dialogue social coopératif (DSC) avant que Cyril Kretzschmar et Charlotte Rotureau ne leur succèdent au micro.

Ils ont fait état de la situation actuelle du CA : si personne ne se présente en juin 26, le CA ne sera alors composé que de 5 personnes actives. Cela n'est pas confortable pour les personnes déjà impliquées et entrave le bon fonctionnement de toute la coopérative.

Pour nous faire saisir "physiquement" cet état de fait, nous avons été invités à nous réfléchir à la situation en jouant des scénettes. Un moment pour se projeter de manière concrète dans la problématique !

ℹ️Retrouvez le diaporama du matin 

Un après-midi dédié à explorer les conditions de l'implication, au CA et au sein de la coop

Après une pause déjeuner qui a permis de partager galette et nouvelles plus personnelles, de rencontrer des nouvelles personnes accueillies dans Oxalis, l'après-midi a été consacrée à approfondir la question abordée le matin : celle de l'implication au sein du Conseil d'administration notamment, et plus largement dans la coopérative.

L'après-midi s'est appuyée sur certaines pistes évoquées lors de l'enquête conscientisante menée en 2025 (Retrouve les résultats).

ℹ️ Retrouvez le diaporama de l'après-midi et la présentation des ateliers.

Questions posées et éléments de réponses

Peut-on avoir les dates des rencontres du CSE ?

Oui ! un calendrier coopératif (lien cooprm nécessitant une connexion) est réalisé par les instances en amont pour essayer au mieux de prévoir. Précision du CSE : les réunions ne sont pas ouvertes pour des raisons de confidentialité.

Est-ce qu'un travail collectif sur le renouvellement de la DG va avoir lieu pour le récrutement et son encadrement ?

Le CA a répondu que le processus de renouvellement serait construit par le CA et Frédéric.

Questions sur les chiffres : peut-on savoir à quoi est dû le déficit prévu en 2025 ?  Est-il possible d'avoir le montant du déficit prévu pour 2026 ?

La clôture comptable des activités n'étant pas terminée, il est difficile de donner des chiffres. Toutefois parmis les facteurs explicatifs d'un déficit, on peut citer l'adaptation de la contribution aux activités fortes marges (que nous avions estimé entre 90 et 120K€), et le nombre d'activités qui a continué à décroître. En ce qui concerne 2026, un peu de patience ! Nous aurons une vision plus claire quand les chiffres 2025 seront connus.

Quand va avoir lieu la mise en place de la facturation électronique ?

Son développement est prévu lors du 2ᵉ semestre 2026.

Quid de l'ouverture d'espaces au sein de la coopération vis-à-vis des élections municipales à venir et de la position d'oxalis ?

Le cercle vie démocratique du CA travaille à la réalisation d'un diagnostic des espaces existants et des espaces à créer. Cette question leur sera adressée.

Y aura-t-il une cartographie dans l'annuaire du nouveau site internet ?

Il y aura deux éléments dans notre site internet:

• une cartographie des personnes, visant à représenter la vie coopérative. Sur celle-ci n'apparaîtront pas les adresses de chaque coopérateurice, mais leur ville de domiciliation. 
• un annuaire des activités, qui permettra à chaque activité de se présente. Cet annuaire s'appuiera sur les données saisies dans le cooprm et un appui à la rédaction de la page de votre activité vous sera proposé dans les prochaines semaines

Il n'y aura pas de Bigre comme les années précédentes en 2026 ; mais que va-t-il au niveau local ?

On vous dit tout dans l'article qui y est consacré !

Chères associées, chers associés, chers coopérateurs, chères coopératrices,

si ces dates ne sont pas encore dans vos agendas, vous vous invitons à les inscrire dès à présent :

Le mercredi 18 juin au vendredi 20 juin 2025 : journées coopératives de printemps

 Que vous soyez associé.e.s ou pas, salarié.e.s ou non, vous êtes les bienvenu.e.s ! 

L'Assemblée générale d'Oxalis aura lieu le jeudi 19 juin.

Le programme de l'ensemble des journées n'est pas encore construit, mais vous avez de fortes chances d'y retrouver : un forum ouvert, l'Assemblée des salarié.e.s., des temps de dialogue sur le travail des instances et de l'équipe, une soirée festive...

📍On propose de renouer avec le lieu des journées coop de printemps 2021 et 2023, à savoir Saint-Germain en Mont d'Or dans l'établissement VTF.

🎯Les objectifs des journées : se retrouver, échanger, voter, échanger ( !), célébrer !

D'ici là, portez-vous bien !

Bonjour,

J'ai rejoint Oxalis depuis mars 2024.                                             

Dans mon laboratoire à Confolens, je fabrique des produits de toilette : savons, baumes, dentifrice et shampoing.

Je serai présente aux journées Coop de Printemps en juin.

Je viendrai avec ma mythique valise de vente.

L'occasion pour vous de faire le stock de produits de toilette, 100% artisanal et oxalien et d’épargner des frais de port.

Je vous invite à découvrir toute ma gamme, plus en détails sur ma boutique en ligne : www.tantealouette.fr

Je propose également des coffrets : pensez à anticiper vos cadeaux pour cet été, pour les maîtres et maîtresses, Noël, vos partenaires professionnels...

Vous savez déjà ce que vous souhaitez ?

N'hésitez pas à me passer commande à l'avance, je peux vous transmettre un bon.

Moyen de paiement : espèces, chèque, CB.Au plaisir!

Après 3 années d’expérimentation, l’assemblée générale devra se prononcer sur l’adoption d’un mécanisme de gestion des provisions fiscalisées. Ce mécanisme est proposé par le groupe de travail mis en place après l’AG 2024 (composé de membres de l’équipe et du CA) et a été validé par le Conseil d’administration en vue de sa soumission à la prochaine AG. Il cherche à répondre aux intentions suivantes :

• Être cohérent avec la raison d’être: La coopérative continue à soutenir le développement et la sécurisation des activités en proposant cette modalité.

• Être prévisible : Les entrepreneur.es connaissent les règles en avance et peuvent prendre leur décision en conscience, sans impacter le budget mutualisé.

• Être juste : Les décisions individuelles sont assumées par celles et ceux qui les prennent (impact minimisé sur la participation/ l’intéressement / les réserves de la coopérative). Les situations spécifiques (Cape et passages CESA) sont prises en compte.

Rappel – provision fiscalisée, kesako ?

La loi sur les CESA autorise un report de salaire à consommer dans les 6 premiers mois de l’exercice suivant. Ce report est destiné uniquement aux salaires des CESA.

La provision fiscalisée permet de reporter davantage que les 6 premiers mois de salaires sur l’année suivante, sans contrainte de temps quant à sa transformation en salaire. Par ailleurs, ces provisions peuvent être utilisées pour tous types de salaires sur une activité (pas seulement les CESA, mais aussi les apprentis, salariés renfort).
Le mécanisme de provision fiscalisée, donne ainsi la possibilité à l’entrepreneur·e de développer des stratégies à moyen terme ou de sécuriser son parcours pour des périodes de transition.
Ce report est soumis à impôt (d’où son nom de « provision fiscalisée »). C’est la variation du report cumulé d’une année sur l’autre qui est imposable, comme le seraient les bénéfices réalisés par une entreprise. En 2023, Oxalis a fait le choix de mutualiser l’impôt plutôt que de le répercuter sur les activités, favorisant ainsi la constitution de réserves des activités. Cette décision a été reconduite en 2024. C’est un avantage pour les activités concernées car elles seraient sans cela, imposées à hauteur de 25% de la provision réalisée.

Rappel – un peu d’histoire sur la provision fiscalisée au sein d’Oxalis

Pendant longtemps, Oxalis a fermé les yeux sur les reports dépassant les 6 mois de salaires. Cependant, cette tolérance s’accompagnait d’un risque fiscal et social. La coopérative a ainsi remis ce risque en visibilité et incité les entrepreneur.es à consommer l’ensemble de leur report dans les 6 premiers mois de l’année, ou à assumer les risques liés au dépassement.
Pour les personnes concernées par des reports importants, la coopérative a recherché une solution et c’est là qu’ont été mises en place les provisions fiscalisées. Les entrepreneur·es ayant choisi cette option se sont donc acquittés d’un impôt sur les sociétés, représentant 25% du report.
En parallèle, le CA a décidé d’exonérer les nouveaux CESA de cette imposition : en effet, lors du passage en CESA, les personnes peuvent avoir constitué un important report en salaire. Si ce passage se fait en fin d’année, il est compliqué de consommer ce report dans les 6 mois. Aussi le CA a fait le choix de favoriser les démarrages d’activités des nouveaux CESA en mobilisant le déficit fiscal de la coopérative pour couvrir les reports des nouveaux CESA, au cas où ceux-ci auraient à être fiscalisés.

En 2023, cette règle a été étendue à l’ensemble des CESA, notre déficit fiscal étant encore largement sous-utilisé. Or le montant des reports fiscalisés a été si important qu’il a consommé tout le déficit fiscal précédemment constitué. Oxalis a ainsi payé un impôt sur les sociétés de 110k€, intégralement pris en charge par la coopérative (et non répercuté sur les activités concernées).
Entre les incertitudes sur l’impôt éventuel à payer, le travail en cours sur les activités à forte marge et la volonté de créer un espace de débat et de conscientisation au sein de la coopérative, le conseil d’administration a choisi de rester en 2024 sur le même modèle qu’en 2023 (ouverture d'un article cominterne). Un ajustement des montants provisionnés (et donc des salaires des personnes concernées) a permis en 2024 de limiter l’impôt mutualisé restant à charge de la coopérative et ainsi de maximiser la mise en réserves et la participation versée aux salariés.

Quel mécanisme pour les années à venir ?

Les modalités des années 2023 et 2024 génèrent cependant trop d’incertitudes sur le budget de la coopérative, ses fonds propres, et les mécanismes de participation et d’intéressement. C’est pourquoi le groupe de travail a recherché un mécanisme limitant cet impact.
Après l’exploration de plusieurs pistes, le groupe de travail a sélectionné celle qui lui semblait le plus correspondre aux intentions fixées (cohérence, prévisibilité, justesse). Ce mécanisme a été présenté en avril à la coopérative en général, et plus particulièrement aux activités concernées. Une quinzaine d’entrepreneur.es était présent.es pour un riche temps d’échange, qui s’est conclu par un accord global avec la proposition du GT : ‘le mode de calcul n’est pas intuitif, mais c’est la formule la plus juste’.

Le mécanisme proposé vise à répartir l’impôt généré par une variation à la hausse de la provision fiscalisée entre les activités concernées (hors cape et passages CESA), afin d’affecter le moins possible les comptes de la coopérative.

Texte de la résolution

L'impôt sur les sociétés (IS) lié à une variation positive de la provision fiscalisée globale de la coopérative, comptabilisée en année N, sera imputé en année N+1 sur les activités ayant fait de la provision fiscalisée en année N. Le montant de l'impôt imputé sera proportionnel à la part de la provision fiscalisée de l’activité dans la somme des provisions fiscalisées réalisées par les activités en CESA depuis plus d’un an.

Les activités collectives dont au moins un-e entrepreneur-e est en CESA depuis plus d’un an en fin d’année N, et quel que soit le nombre de CAPE dans l’activité, participent à la prise en charge de l’IS.

Les activités individuelles dont l’entrepreneur.e est passé-e de CAPE à CESA dans l’année N ne participent pas à la prise en charge de l'IS.

Cette décision s’appliquera à compter des résultats 2025, pour une répartition sur les activités en 2026, et pour les années suivantes.

Mieux comprendre le mécanisme proposé et ses impacts : la FAQ

Vous trouverez ci-après une Foire Aux Questions (FAQ) sur le sujet. Elle a été rédigée  à partir des questions posées lors des différents temps d’échange (AG 2024, visio avec les entrepreneur.es concerné.es, CA,…) et sera mise à jour au fur et à mesure avec vos questions (que vous pouvez laisser en commentaire sous cet article)

Sommaire

1. Questions générales
2. Historique
3. Gestion de ma provision fiscalisée en tant qu’entrepreneur·e
4. Mieux comprendre la fiscalité chez Oxalis

Questions générales

Historique

Gestion de ma provision fiscalisée en tant qu’entrepreneur·e

Mieux comprendre la fiscalitéchezOxalis

La propositionpour l’année 2025 et la suite