Budget

Alors finalement, elle s'organise comment cette AG?

Depuis quelques années, le CA reçoit des demandes récurrentes de la part d’activités en général considérées comme matures, concernant le niveau de contribution financière à la coopérative. Une réflexion s'est entamée sur ce sujet lors du forum ouvert de la denrière Assemblée Générale(ouverture du pad correspondant).

Un groupe de travail pour mener l'enquête

Aussi, le CA a décidé de lancer après l'AG un groupe de travail sur la question de la contribution en vue :

• de mieux connaître ces activités, leurs motivations à poser ces demandes et à rester dans Oxalis
• d’établir un positionnement politique clair à donner aux activités dites « matures » ou « à forte marge », sur la volonté d’Oxalis de faciliter leurs activités par un système de contribution adapté.

Le groupe de travail a décidé de mener une enquête pour mieux connaître les personnes concernées et leurs besoins. Il a ainsi ciblé 31 activités dont la contribution financière dépasse le seuil de 12.000€ par personne (c’est-à-dire que pour une activité collective ou une activité employeuse, la contribution est divisée par le nombre de personnes dans l’activité).

Y'a pas que la contribution financière dans la vie?

Alors rappelons d'emblée que la contribution financière n'est pas la seule forme de contribution au sein d'Oxalis, bien sûr. Il existe bien d'autres formes de contributions : participation à un groupe de travail, mission structure, mandat, cooptation,... Toutefois ce travail d'enquête a ciblé uniquement les activités ayant une contribution financière supérieure à 12.000€/personne. Ces 31 activités représentaient en 2023 plus de 50% du Chiffre d’affaires de la coopérative et 43% de la contribution.

La synthèse de cette enquête a été présentée au CA du 30 septembre.

Et maintenant?

Le conseil d'administration a choisi de lancer une seconde phase de travail afin de réfléchir à des évolutions de nos modes de contribution qui:

• préservent les activités à forte marge dans la coopérative
• respectent l’équité entre les activités individuelles, collectives, et employeuses
• Prennent en compte le potentiel de coopérations autre que financière.
• Préservent les singularités du modèle de fonctionnement d’Oxalis.
• Conservent l’objectif de simplicité du calcul de la contribution.
• Rendent visible et plus compréhensible ce que contient la contribution et valorisent le sens politique de celle-ci

Cette réflexion sera à animer dans l'ensemble des groupes locaux de la coopérative, afin de nourrir les réflexions et de parvenir à une résolution qui sera soumise au vote de notre prochaine Assemblée générale (le 24 juin ;-)).

D'ici là:

Retrouvez la synthèse des résultats de l'enquête (ouverture d'un pdf de 400Ko)

Venez découvrir en live la synthèse de l'enquête et poser vos questions le vendredi 15/11 à 11h30

Note : Sur cette première phase, le groupe de travail était constitué de 2 administrateurices (Sandrine Grèze et Hervé Pailloux), de la co-DG (Alice Pénet), d’une accompagnatrice (Annouchka Gautier, puis Noëlle Potin) et de deux personnes du pôles gestion Comptable (Françoise Tallon et Stéphanie Soulier).

Alors, elle s’est terminée comment, l’année 2020 ?

Il s’en est passé des choses l’année dernière !

Vous souvenez-vous que le chiffre d'affaires de la coopérative avait plongé de 32% à l’AG, et stagnait à - 27% à l’AGE, entraînant une menace sur le budget de la structure de l’ordre de 285.000 € ?

D’autant qu’à fin octobre, un nouveau confinement s’abattait sur le pays…

Mais comme le dit l’adage, les petits ruisseaux font les grandes rivières.

1. Un très bon dernier trimestre

Comme vous pouvez le constater sur le graphe, le deuxième confinement n’a eu qu’un faible impact sur les activités de la coopérative, qui ont réalisé un excellent dernier trimestre. En 3 mois, c’est près de la moitié du chiffre d'affaires annuel qui a été réalisée. Si l’on considère le nombre d’activités présentes à fin 2020, le chiffre d'affaires moyen par activité a même été supérieur au Chiffre d'affaires moyen du dernier trimestre 2019, pourtant lui-même particulièrement élevé.

La baisse du chiffre d'affaires a donc été ramenée, sur l’année, à 18%, ce qui a entraîné une baisse de la contribution de 17%.

2. Le chômage partiel et les reports : un bon amortisseur de la crise

Le chômage partiel a représenté près de 270.000 € d’indemnités, mobilisées par 61% des salariés de la coopérative. C’est la même somme qui a été puisée dans les reports de 2019. Ces deux facteurs ont sans aucun doute  contribué au maintien des salaires. En effet, le salaire moyen net mensuel a augmenté de 7% entre 2019 et 2020, s’établissant à 1.263 €.  

Intégré dans les calculs de l’intéressement, les indemnités de chômage partiel ont permis de maintenir le niveau d’intéressement versé (211 € en moyenne /mois, soit 9% de plus qu’en 2019), et donc le niveau de résultat mutualisé, l’une des deux principales ressources de la structure avec la contribution.

Le résultat mutualisé, connu une fois finalisée la clôture des activités (février), a permis de dégager 401.000 €.

3. Des économies tout au long de l’année, et de bonnes surprises

Au-delà de toutes les activités reportées ou annulées (séminaires, AG, déplacements,…), et des budgets non consommés (heures de délégation des élus du CSE, budget Coopeco), des efforts particuliers ont été faits au cours de l’année pour limiter les dépenses.
Réductions de loyer, d’assurance et d’honoraires (-22K€), mise en chômage partiel de l’équipe pour le deuxième confinement (-16K€), remises de cotisations (-16K€), vigilance de l'équipe, tout cela mit bout à bout permet de réduire les dépenses de 156.000€, soit 15% de moins que le budget 2019.

4. Le coopfunding, décisif

Grâce à la mobilisation de 24 coopérateur.ices, ce sont 56.000 € qui ont été collectés via le mécanisme de contribution volontaire du coopfunding.

5. Au final

Un budget qui s'équilibre

Des fonds propres renforcés

Grâce aux souscriptions volontaires de l’été dernier et du coopfunding, la coopérative a renforcé son capital de 165 K€.

Même en prenant en compte le déficit cumulé de la coopérative (189K€ à fin 2020), les fonds propres ont augmenté, passant de 407K€ à 536 K€.

Toutefois, la  valeur de remboursement de la part pour les demandes faites en 2020 s’établit à 13.76€.

Des salaires maintenus

Le revenu net mensuel moyen des entrepreneur∙es salarié∙es en 2020 se maintient à 1466€, le chômage partiel compensant la diminution des reports.

84% des entrepreneurs ont un report positif pour démarrer l’année 2021(et seules 6% des activités ont un report négatif).

Alors, c’est pas beau la coopération ?

Ce résultat est le fruit de nos efforts collectifs, tout au long de l’année, tant sur la poursuite des activités, que sur la mobilisation des dispositifs adéquats, que sur la recherche d’économies, que sur les contributions de chacun d’entre nous à travers le coopfunding.

Notre coopérative est un paquebot pas toujours facile à piloter : somme d’activités indépendantes, aux dynamiques propres, dont les chiffres ne sont connus qu’avec un décalage important. Néanmoins, nous pouvons nous féliciter de notre prise de conscience collective, des mesures proposées, des efforts fournis par chacun.e, et des effets qu’ils ont produits.
L'année difficile que nous venons de vivre nous a permis de démontrer notre capacité de résilience collective. Le début d'année montre que les projets sont là, bien vivants, et que de nouveaux entrepreneur·e·s frappent à la porte.

Fort·e·s de cette expérience, nous poursuivons notre navigation avec une confiance renouvelée dans notre équipage, où chacun.e a sa place.

Les opérations de clôture annuelle de chaque activité sont terminées. Les chiffres montrent la bonne dynamique entrepreneuriale dans la coopérative malgré la crise, et c'est une bonne nouvelle ! Pour un nombre d'activités en baisse de 7%, le chiffre d'affaires global des activités a baissé de 17%, et le niveau global des reports n'a baissé que de 11% par rapport à 2019.

Vous trouverez les premières statistiques sur le coop-rm (le document 2020_12_Stats pour les chiffres globaux, et le document 2020_Reports&Intéressement pour plus de détails sur ces deux sujets, le tout accessible après saisie de vos identifiants).

Du côté de mon activité

La mise à jour dans les états de gestion Louty est visible depuis le 26 février.

Du coté de l'intéressement

L'Etat a prévu que "les salaires pris en compte soient ceux que le salarié aurait perçus s'il n'avait pas été placé en activité partielle". De ce fait l'intéressement global est même supérieur à 2019. Ainsi l'activité partielle, qui a permis le maintien des salaires pour beaucoup d'entre vous, permet également de maintenir vos niveaux d'intéressement.

Du coté des clients

Comme nous vous l'avions annoncé le 15 décembre (lien vers l'article du media concerné), toutes les factures non réglées datées d'avant le 31 mars 2020 ont été passées en clients douteux. Elles pourront être réintégrées à votre compte de résultat en cas de règlement.

Fin 2021, nous passerons en clients douteux toutes les factures non réglées datées d'avant le 30 juin 2021, et la mobilisation de l'équipe comptable sur les relances clients va continuer à s'intensifier cette année.

Du côté de la structure

Coté structure, la clôture n'est pas terminée. Les chiffres définitifs seront connus après le passage des experts comptables et du commissaire aux comptes, soit d'ici fin mars.
Mais nous connaissons déjà les recettes qui viennent des activités : 12% de baisse (environ 182.000€ en moins) alors que les prévisions étaient beaucoup plus alarmistes. L'indemnisation de l'activité partielle, qui a permis le maintien de l'intéressement, permet aussi de maintenir le niveau de résultat mutualisé.

Vos nombreux dons via le coopfunding viendront encore améliorer cette tendance dans les comptes définitifs.

Nous poursuivons donc les opérations de clôture.

Pas toujours simple de comprendre le mécanisme de notre (nos?) contribution(s) ? Voici une infographie pour expliquer en images, en histoires, et en graphiques, comment elle se calcule, ce qu'elle représente pour notre coopérative, et comment elle va évoluer lors de l'AG 2021. Merci Margot!!

(en cliquant sur l'image vous lancez le téléchargment d'un pdf de 220 Ko).

Crise covid, diminution du nombre d’activités, contribution pas aussi équilibrée que prévu par Fincoop : notre budget va être durement impacté pour 2020, avec un déficit estimé d’environ 300.000€.

Mis en place en novembre pour faire face à la situation économique de notre coopérative, le coopfunding se clôture le 31 janvier. Une centaine de contributeurices en capital, près de 25 en contribution libre : c'est déjà un succès! Vous vous posez la question de contribuer?  Retrouvez ci-dessous l'interview de Samuel Champouillon, qui a été l'un des premiers donateurs.

Présent depuis 2005 dans la coopérative, Samuel fait partie du groupe métier Sobriété des bâtiments (SDB) et du collectif « Qui plus est ». Il intervient comme thermicien, pour des projets à forte valeur environnementale.

Tout d'abord, comment te sens-tu dans la coopérative ?

Bien…et fier !

Ton activité a-t-elle été impactée par le covid ?

Mon activité a été peu impactée par le covid, mis à part lors du 1er confinement où il a fallu s’organiser avec la scolarité des enfants. Cette situation a ralenti nos projets en termes de réactivité, mais n’a pas diminué la quantité de travail à fournir, d’autant que les collègues étaient eux aussi concernés par la réorganisation du temps de travail. Juste avant le covid, nous avons obtenu avec plusieurs membres du collectif Qui plus est, un projet plus important que les autres. Je l’ai piloté et j’ai pu développer la coordination et réaliser des études sur certaines parties du bâtiment pendant le confinement. C’est un projet 4 fois plus gros que mes projets habituels, donc ça assoit financièrement l’activité et du coup ça m’occupe plus qu’un mi-temps !

Tu as contribué en décembre au coopfunding, peux -tu expliquer les raisons qui t’ont poussé à le faire ?

D’abord, il se trouve que j’avais soumis cette idée de contribution volontaire😁

J’ai donc participé avec une contribution volontaire pour diminuer le déficit budgétaire de l’année 2020 et compenser les pertes de contribution. Je finis avec une bonne année donc c’est d’autant plus facile de se dire : « allez, on lâche un bout pour la coopérative ! ».
L’autre moyen d’aider financièrement c’était de mettre du capital, mais mais j’ai un déjà peu plus de 10 000€ de capital.

Comment envisages-tu l’année 2021 ?

De bons espoirs de croissance pour cette nouvelle année. L’année 2021, commence par la montée en puissance de mon activité grâce à ma nouvelle recrue embauchée en milieu d’année 2020. L’objectif sera d’avoir un salaire suffisant pour nous payer tous les deux.

Un conseil pour le coopfunding ?

Comme exprimé dans mon message de décembre sur la liste débats : les p’tites rivières dont les grands fleuves, il ne faut pas hésiter à mettre des petites sommes. 100 €, ou 200 € c’est déjà cool…
Il parait que si on atteint :
• 50 000 € => Un numéro spécial d’Entrenuit sort
• 80 000 € => Samuel Barreau nous montre ses dessous
• 100 000 € => Nico (notre président) paye sa tournée à l’AG 2021
• 120 000 € => y’aura des dividendes ! :-)

Augmentation de la marge brute, augmentation des salaires et des revenus, Bénéfice record: l'année 2022 aura été exceptionnelle sur le plan économique.

Un nombre d'activités stable

C'était l'objectif visé pour 2022: la stabilité. Objectif atteint puisque nous avons démarré l'année avec 214 activités et que nous la terminons avec 211.  Comme l'illustre ce graphique, la dynamique d'entrée a diminué sur le second semestre, en lien avec les difficultés de recrutement sur le poste d'accompagnateurice.

Cela étant, nous n'avons jamais compté autant d'activités en moyenne sur l'année: 221 activités par mois contre 196 en 2021 (+13%).

Un Chiffre d'affaires et une marge en hausse

Alors que le nombre moyen d'activités dans la coopérative a augmenté de 13%, le chiffre d'affaires de la coopérative a augmenté de 6%, pendant que le chiffre d'affaires moyen mensuel par activité baissait légèrement (-6%). Cela s'explique par le départ de deux activités qui avaient d'importantes facturations : Plantes pour tous et La copro des possibles). Ces départs sont sans doute en partie à l'origine de la forte augmentation de la marge, qui bondit de 10% en moyenne par activité.

 Des revenus en hausse

Au-delà du chiffre d'affaires et de la marge, ce que nous visons dans la coopérative, c'est de générer des salaires qui vont permettre à chacun.e de se créer des droits. Et ici encore, l'année 2022 a permis d'augmenter les salaires (+8%), ainsi que le revenu net mensuel moyen des entrepreneurs (+4%). Le montant de l'intéressement a légèrement diminué suite à notre nouvel accord qui privilégie le salaire de l'année à venir sur l'intéressement, mais cette diminution est compensée par une hausse des reports et une hausse des salaires.

 Côté équipe, le salaire moyen a également augmenté de 8%, passant de 1906€ à 2054€ par personne.

Un résultat exceptionnel

Au final, l'année 2022 se clôture avec un résultat exceptionnel de 328.000€, qui nous permet de résorber entièrement notre déficit, de reconstituer nos réserves, et de verser de la participation à l'ensemble des salariés.

Ce résultat exceptionnel peut s'expliquer par trois facteurs :

• + 100 K€ de contribution supplémentaire. C'est la combinaison de l'augmentation du nombre moyen d'activités dans l'année (+13%) avec l'augmentation de la marge moyenne soumise à contribution  (+ 10%)
• + 100 K€ de reprises sur provisions. C'est l'amélioration de la maîtrise du risque sur les activités et vis à vis des créances extérieures.
• - 130 K€ de dépenses. Ce sont en particulier des dépenses d'investissement non réalisées (chantier système d'information, poste supplémentaire d'un.e accompagnateurice non pourvu) et des dépenses de fonctionnement moindres que prévu.

Vous voulez en savoir plus sur les comptes 2022 et le budget 2023?

Participez à la visio de présentation le 26/05 de 9h à 10h pour poser vos questions et découvrir le budget 2023

Et si vous avez piscine le 26, on vous attend à l'AG pour poser vos questions en direct à notre expert comptable et à notre commissaire aux comptes 😉

Les mois se suivent et ne se ressemblent pas… Après un mois de septembre plutôt mauvais, le mois d’octobre se révèle meilleur que celui de l’an passé ! Notre chiffre d’affaire annuel est toujours en forte baisse par rapport à l’année dernière (-20% par rapport à 2019), mais « c’est moins pire qu’en septembre ». Bravo à tous les coopérateurices qui ont su profiter de cette fenêtre de tir coincée entre deux confinements pour réaliser cet exploit, alors que le nombre d’activités présentes dans la coopérative est inférieur de 10% à celui d’octobre 2019.

Après plusieurs mois d’atonie, nous avons la joie d’accueillir de nouvelles activités, même si elles ne compensent pas encore les départs. Néanmoins, de belles perspectives se dessinent à l’horizon grâce aux efforts de chacun.e d’entre nous (#ramènetoncoopérateurice 😉), si l’on en croit le succès des réunions d’information qui ont rassemblé 27 personnes entre septembre et octobre. C’est dire si l’équipe ne chôme pas entre accompagnement des entrées, des sorties, et des clôtures !!
Enfin, une bonne nouvelle sur le front des salaire : le salaire net médian de la coopérative tient le coup puisqu’il est même légèrement supérieur à celui de l’année 2019. Merci au chômage partiel et aux reports de 2019 (qui restent encore conséquents en cette fin d’année), et à la résilience que cela nous offre en temps de crise !
Pour les branchés chiffres, c’est par ici les stats détaillées! (lien vers un pdf, connexion au COOPRM requise)

Les confinements ne se ressemblent pas…

…Et heureusement ! les chiffres de novembre sont sortis, et même si on constate une baisse du chiffre d’affaire (-15% par rapport à novembre 2019), elle est nettement moindre qu’au mois d’avril. Cette baisse de CA est aussi due à la baisse du nombre d'activités ( -8%) ce qui fait que le CA moyen des entrepreneurs lui ne baisse que de 7%.

Alors bravo à tou.te.s les entrepreneur.euse.s qui avez su faire preuve de résilience pour maintenir votre niveau d’activité malgré les circonstances sanitaires. Nous continuons à nous mobiliser pour accompagner celles et ceux dont les activités ont beaucoup souffert pendant cette période.

Et bonne nouvelle : pour la première fois de l’année, nous constatons plus d’arrivées que de départs au sein de la coopérative ! Preuve que nos efforts portent leur fruits et que nous sommes sur le bon chemin pour les prochains mois.

Malgré tout le trou dans le budget reste bien réel, alors n’oubliez pas d’aller faire un tour sur le coopfunding... on a repoussé la date butoir pour vos contributions volontaires, vous avez jusqu'au 30/01 !

Et pour les afficionados des courbes, c’est par ici les stats détaillées (lien vers un pdf, connexion au COOPRM requise)

Un petit point rapide à la mi-année:

Le nombre d'activités a grimpé en flèche

Nous avons accueilli 35 nouvelles activités à fin juillet, pour 10 sorties d'activités. Bravo à toute l'équipe d'accueil et d'intégration pour tout le travail effectué, et à tous les coopérateurices qui parlent d'Oxalis autour d'eux

Le chiffre d'affaire moyen par activité augmente

Il est plus élevé que celui des deux années précédentes (à date), et le chiffre d'affaire global de la coopérative a retrouvé (et même dépassé) le niveau de 2019 à fin juin.

Le salaire mensuel moyen des entrepreneur.es salarié.es en légère baisse

Depuis le début de l'année, le salaire mensuel moyen des entrepreneur.es salarié.es s'élève à 1212€ net. Il est légèrement au-dessus de celui de 2019 (1205€) et en-dessous de celui de 2020 (1265€). Depuis début 2021, la part du chômage partiel dans les salaires versés est de 5%.

Retrouvez ces informations en chiffres et en graphiques (téléchargement d'un fichier pdf de 703Ko, mot de passe requis)

Bien que tous les traitements comptables ne soient pas terminés, nous avons déjà quelques éléments chiffrés sur l'année 2021.

Une forte dynamique d'entrées

54 nouvelles activités accueillies dans la coopérative en 2021 - 80 personnes tous statuts confondus,...L'année 2021 a été marquée par l'ouverture vers de nouvelles activités!

Les entrées sont plutôt bien réparties géographiquement :

Par ailleurs seules 14 activités ont quitté la coopérative, soit 60% de moins qu'en 2020.

Alors qu'on s'était fixé comme cap de revenir au niveau de 2019 (env. 195 activités), nous clôturons donc l'année avec 212 activités. De quoi stimuler les coopérations, non?

 Une activité économique dynamique

Après une année 2020 fort impactée par la pandémie, l'activité économique semble s'être adaptée aux aléas du covid en 2021. Nous retrouvons un chiffre d'affaire externe (hors facturations prid) (provisoire) proche de celui de 2019, et une valeur ajoutée en hausse.

Cela peut s'expliquer par le départ en cours d'année de l'activité plantes pour tous, activité d'achat revente de plantes qui générait un important chiffre d'affaire (12,5% de celui de la coopérative en 2019)  tout en ayant une valeur ajoutée plus faible que les activités de prestation de service majoritairement présentes dans la coopérative.

Des salaires stables

Le salaire net moyen annuel est resté stable par rapport à 2020. Le chômage partiel, dispositif auquel nous avons cessé de recourir depuis octobre, a contribué à 3% des salaires nets versés dans l'année (contre 8% en 2020).

Bien sûr, tous les chiffres ne sont pas encore finalisés (il reste encore quelques notes de frais à saisir, hein Elise; -)), mais cela donne déjà un aperçu de l'année en attendant de découvrir le "focus éco" à l'assemblée générale.

Et pour les curieux.ses, retrouvez les stats mensuelles sur le Coop-rm (mot de passe requis)

Les chiffres de juillet sont sortis. La tendance reste la même qu'en juin: on retrouve peu à peu un niveau équivalent à 2019 en termes de chiffre d'affaires, de valeur ajoutée, de salaires, et de nombre d'activités.

Retrouvez dans le coop-rm les chiffres de juillet

(téléchargement d'un fichier pdf, mot de passe requis)

Un nombre d'activités en hausse

Un chiffre d'affaire qui se maintient

Des salaires qui se maintiennent

 L'augmentation des salaires nets versés en mai s'explique par les primes exceptionnelles liées à la sortie d'une activité de la coopérative.

Ce qu’il faut retenir

Comme en 2023, la coopérative prendra en charge l’impôt lié aux provisions fiscalisées. Autrement dit, s’il y a de l’impôt à payer car nous dépassons collectivement le montant que nous avons fiscalisé en 2023 (1,086M€ pour mémoire), il ne sera pas répercuté sur les activités concernées.
Différents mécanismes de sécurisation de la coopérative par rapport aux impacts de l’impôt ont été étudiés au CA, qui a décidé de poursuivre la réflexion en associant les activités concernées afin de pouvoir proposer une résolution lors de l’AG 2025.

La provision fiscalisée : une opportunité pour les activités !

La loi sur les CESA autorise un report de salaire à consommer dans les 6 premiers mois de l’exercice suivant. Ce report est destiné uniquement aux salaires des CESA.
La provision fiscalisée permet de reporter davantage que les 6 premiers mois de salaires sur l’année suivante, sans contrainte de temps quant à sa transformation en salaire. Par ailleurs, ces provisions peuvent être utilisées pour tous types de salaires sur une activité (pas seulement les CESA, mais aussi les apprentis, salariés renfort,...).
Le mécanisme de provision fiscalisée, donne ainsi la possibilité à l’entrepreneur·e de développer des stratégies à moyen terme ou de sécuriser son parcours pour des périodes de transition.
Ce report est soumis à impôt (d’où son nom de « provision fiscalisée »). C’est la variation du report d’une année sur l’autre qui est imposable, comme le seraient les bénéfices réalisés par une entreprise. En 2023, Oxalis a fait le choix de mutualiser l’impôt plutôt que de le répercuter sur les activités, favorisant ainsi la constitution de réserves des activités. C’est un avantage pour les activités concernées car elles seraient sans cela imposées à hauteur de 25% de la provision réalisée.

Petit historique sur la provision fiscalisée au sein d’Oxalis

Pendant longtemps, Oxalis a fermé les yeux sur les reports dépassant les 6 mois de salaires. Cependant, cette tolérance s’accompagnait d’un risque fiscal et social. La coopérative a ainsi remis ce risque en visibilité et incité les entrepreneur.es à consommer l’ensemble de leur report dans les 6 premiers mois de l’année, ou à assumer les risques liés au dépassement.
Pour les personnes concernées par des reports importants, la coopérative a recherché une solution et c’est là qu’ont été mises en place les provisions fiscalisée. Les entrepreneur·es ayant choisi cette option se sont donc acquittés d’un impôt sur les sociétés, représentant 25% du report.
En parallèle, le CA a décidé d’exonérer les nouveaux CESA de cette imposition : en effet, lors du passage en CESA, les personnes peuvent avoir constitué un important report en salaire. Si ce passage se fait en fin d’année, il est compliqué de consommer ce report dans les 6 mois. Aussi le CA a fait le choix de favoriser les démarrages d’activités des nouveaux CESA en mobilisant le déficit fiscal de la coopérative pour couvrir les reports des nouveaux CESA, au cas où ceux-ci auraient à être fiscalisés.
En 2023, cette règle a été étendue à l’ensemble des CESA, notre déficit fiscal état encore largement sous-utilisé. Or le montant des reports fiscalisés a été si important qu’il a consommé tout le déficit fiscal précédemment constitué. Oxalis a ainsi payé un impôt sur les sociétés de 110k€, intégralement pris en charge par la coopérative (et non répercuté sur les activités concernées)..

Le conseil d’administration prolonge en 2024 la prise en charge par la structure d’un éventuel impôt sur les sociétés

Entre les incertitudes sur l’impôt éventuel à payer, le travail en cours sur les activités à forte marge et la volonté de créer un espace de débat et de conscientisation au sein de la coopérative, le conseil d’administration a choisi de rester en 2024 sur le même modèle qu’en 2023 : en cas d’impôt sur les sociétés, il sera à nouveau pris en charge par la structure.

Une consultation à venir des activités concernées

En parallèle, plusieurs options sont envisagées afin de permettre aux activités de continuer à constituer les réserves nécessaires à leur sécurisation sans pour autant impacter la santé financière de la coopérative. il s’agit d’un nouveau champ de mutualisation à cadrer !
Une consultation des activités concernées est donc prévue en fin d’année, en vue de soumettre une proposition au vote de l’assemblée générale en juin 2024.

Comment cela se passe dans d’autres coopératives ?

Certaines coopératives n’ont pas mis en place de provision fiscalisée. En cette absence, le solde du compte de résultat analytique de l’entrepreneur·e a principalement vocation à lui être versé chaque année en part variable au plus tard un mois après l’assemblée générale de clôture des comptes (art. R. 7331-12 du code du travail) - en pratique c’est ce qui revient aux « 6 premiers mois de l’année »..
D’autres font porter aux activités le coût de l’impôt, comme cela été le cas à Oxalis en 2021 et 2022. Dans ce cas, toute variation de la provision fiscalisée entraine le calcul d’impôt pour l’activité concernée, au taux de 25 %..

Les comptes 2021 seront soumis à l'approbation de l'AG le 10/06. Pour vous aider à comprendre les comptes de la coopérative, Françoise et Alice proposent un temps d'échange sur ce sujet le mardi 31/05 de 17h à 18h30. L'occasion de revenir sur les points marquants de l'année (économiquement), et de répondre à vos questions sur les comptes de la coopérative.

En avant-goût, vous trouverez ci-après la plaquette des comptes (téléchargement de 281 Ko, mot de passe requis)

Infos pour participer : https://us02web.zoom.us/j/8622836828?pwd=ZDZPK1Z4ZXRRSzJXTFFtVnRsWmFlUT09
ID de réunion : 862 283 6828
Code secret : oxalis
Une seule touche sur l’appareil mobile
+33170950103,,8622836828# France

Notre accord d'intéressement (lien vers le COOP-RM, connexion requise) doit être renouvelé en mai.

Les enjeux de notre accord

Il a été mis en place en 2009 car il permettait un levier intéressant pour financer la coopérative à coût constant pour les entrepreneurs. Depuis, le contexte a évolué : la baisse des cotisations sociales sur les bas salaires ne permet plus ce coût constant et certains principes figurant dans notre accord ont été récemment contestés auprès d'autres CAE par l'URSSAF.

Plutôt que de renouveler à l'identique notre accord, comme nous l'avons fait jusqu'alors, il nous semble nécessaire d'ouvrir la réflexion un peu plus largement : quelles fonctions remplit-il? Quels modes et principes de calcul s'offrent à nous tout en préservant notre équilibre financier? Comment peut-il contribuer à sécuriser la gestion de la structure et des activités?

La démarche de travail

Un groupe tripratite composé de membres du CA, de l'équipe, et du CSE s'est constitué pour lancer la réflexion. Un benchmark a été entamé en janvier auprès d'autres CAE afin d'identifier les leviers existants chez nos homologues. A partir de ses conclusions, le groupe souhaite associer un peu plus largement les entrepreneur.se.s à la réflexion.

Deux réunions de travail sont prévues:

• le jeudi 11 mars de 14h à 17h, pour identifier les fonctions de notre accord,  passer en revue les options possibles, et sélectionner les scenarii à explorer
• le lundi 29 mars de 14h à 17h pour affiner les différents scenarii à présenter au CA des 8 et 9 avril

Wanted: 2 à 3 volontaires

Le groupe tripartite a déjà fait appel à deux entrepreneurs avisés en gestion financière afin de confronter ses réflexions préalables lors des deux rencontres prévues. Néanmoins, il nous semble intéressant d'ouvrir ces séances de travail à 2 ou 3 entrepreneur.euses supplémentaires. Vous êtes motivé.e.s? Il vous faut: être disponible aux 2 réunions de  travail + prendre connaissance des documents en amont de chaque réunion. Aucune connaissance spécifique en gestion ou finances ou droit social n'estdemandée, nous recherchons surtout un point de vue d'entrepreneur.euse salarié.e. Dans le cas d'une foultitude de candidatures, une attention sera portée à la mixité des personnes retenues.

Intéressé.e? faites part de votre disponibilité à .

NB: les réunions se déroulant à Aix les bains, la disponibilité sur place serait un plus :-)