Ce message est destiné à lancer de manière officielle l’organisation des élections 2025 de renouvellement des membres du Comité Social et Economique (CSE) d’Oxalis, et d’en informer l’ensemble des salarié·es de la coopérative.

Le CSE actuel a été élu en décembre 2022 (cf cet article Cominterne) pour une durée initiale de 2 ans. Les mandats ayant été prolongés de 3 mois par accord collectif (cf cet autre article Cominterne) pour permettre des temps d’échange sur le dialogue social coopératif, c’est courant mars 2025 que se tiendront les phases de vote.

Comme lors des fois précédentes, ces élections se feront par vote électronique. Un accord d’entreprise vient tout juste d’être signé début janvier pour valider de manière pérenne ce mode d’organisation.
Tous les détails de ces élections ne sont pas encore fixés, ce sera fait début février lors de la réunion entre la direction et les organisations syndicales sur le protocole d’accord préélectoral (le PAP - c’est LE document qui fixe le calendrier précis et l’ensemble des règles qui vont régir ces élections). Mais il est déjà possible de vous rappeler des informations générales, et un calendrier prévisionnel.

Les élections CSE sont un scrutin de listes à deux tours, destiné à ce que les salarié-es de plus de 3 mois d’ancienneté (CESA, CDI, CDD, alternant-es) élisent leurs représentant-es au CSE (qui sont des salarié-es de plus d’un an d’ancienneté).
Le nombre de sièges à pourvoir dépend de l’effectif salarié au moment des élections, ce sera précisé en février. Et la durée du mandat sera elle aussi confirmée en février (entre 2 et 4 ans).

Les élections auront lieu en 1 ou en 2 tours selon les circonstances :

• le 1er tour des élections CSE est réservé aux listes présentées par les organisations syndicales (il sert également à mesurer l’audience électorale des syndicats), et il a lieu si au moins une liste est déposée. Un taux minimum de 50 % de participation sur l’ensemble des inscrit-es est nécessaire pour valider l’élection des candidat-es.
  Un 2ème tour est organisé si le 1er tour n’a pas eu lieu, si le quorum n’a pas été atteint, ou si l’ensemble des sièges n’a pas été pourvu.
• le 2ème tour est organisé dans les 15 jours suivant le 1er tour, et il est ouvert à toute liste (candidatures libres). Il n’y a pas de quorum minimum.

Et voici un calendrier prévisionnel qui vous donne les grandes étapes de ces élections :

• début janvier 2025 : lancement du processus électoral (c’est ce message !)
• courant janvier : choix du prestataire informatique pour le vote électronique
• 24 janvier : journée coopérative sur le thème du dialogue social coopératif (cf cet article Cominterne). La prolongation de 3 mois des mandats actuels permet d’intégrer ce temps d’échange dans un processus d’appropriation de ces élections
• 1ère quinzaine de février : réunion de négociation et de signature du protocole d’accord préélectoral (PAP)
• dans la foulée de la réunion du PAP : informations précises sur l’organisation des élections et lancement de la campagne avec appel à candidatures pour le 1er tour
• début mars : clôture du dépôt des listes de candidat-es pour le 1er tour. Transmission des informations techniques sur le vote électronique.
• mi-mars : tenue du 1er tour des élections CSE (scrutin ouvert sur plusieurs jours pour laisser du temps pour voter). Clôture du scrutin puis annonce des résultats.
• en cas de 2ème tour : lancement de la campagne avec appel à candidatures pour le 2ème tour
• fin mars : tenue du 2ème tour des élections CSE (sur plusieurs jours là aussi). Clôture du scrutin puis annonce des résultats.
• début avril : mise en place de la nouvelle mandature du CSE

Si vous avez des questions sur ce mail, ou plus largement sur l’organisation de ces élections CSE, vous pouvez les envoyer à cette adresse : 
Si vous avez des questions sur le rôle et les missions des élu.es du CSE, vous pouvez les contacter à cette adresse :
Enfin, si vous souhaitez échanger plus largement autour de ces élections et de la représentation des salarié-es à Oxalis, la liste débats vous est ouverte :

A bientôt pour la suite !

Christophe Bellec
Président du CSE et coordinateur élections CSE 2025