Prévues initialement pour décembre 2024, les élections de renouvellement du CSE sont reportées en mars 2025 pour se laisser le temps d'échanger dans la coop autour de cette question : "quel dialogue social souhaitons-nous à Oxalis ?"
C'est en décembre 2022 que se sont tenues les dernières élections du Comité social et économique (CSE), cet article Cominterne vous en redonne les résultats. Ses membres avaient été élu-es pour un mandat de 2 ans, et c'est donc en décembre 2024 que les élections de renouvellement du CSE étaient prévues.
Mais elles viennent d'être reportées de 3 mois, et auront lieu en mars 2025. Pourquoi ce report, et comment s'est-il organisé ? Cet article vous explique tout ça.
Prendre le temps d'échanger sur le dialogue social dans la coop
Depuis quelques mois, le dialogue social entre le CSE, la coDG et le CA connait des moments de tension (parfois forts) qui révèlent des divergences entre instances en termes d'intentions et de pratiques de ce que doit être le "dialogue social coopératif" dans la coop.
L'Assemblée des salarié-es, qui s'est déroulée durant les Journées coop de début juin, a permis de rendre visible plus largement dans la coop ces divergences et ces tensions. Elle a permis aussi d'amorcer des échanges pour tenter ensemble de mieux comprendre la situation.
Mais pour y parvenir il faut pouvoir se donner du temps. Les instances valident durant l'été un calendrier comprenant différents temps d'échange, dont une journée inter-instances fin novembre animée par le collectif Kovalence (cf cet article Cominterne) et une Journée coop consacrée au dialogue social coopératif qui va avoir lieu le 24 janvier 2025 (infos à venir tout prochainement).
Le processus des élections CSE, prévu se dérouler entre octobre et décembre 2024, vient alors bousculer ce calendrier de temps d'échanges et de débat autour de la question "quel dialogue social souhaitons-nous à Oxalis ?". Le CSE, la coDG et le CA conviennent que ce serait plus opportun de reporter les élections de quelques mois pour en assurer une organisation sereine et en confiance, et enrichie par les échanges en cours dans la coop.
Un accord d'entreprise signé avec les délégués syndicaux
Reporter les élections signifie prolonger les mandats actuels des élu-es CSE, et ça passe par la signature d'un accord d'entreprise. Une autre question apparait alors. Au niveau du dialogue social, Oxalis est dans une configuration assez particulière : il existe depuis les élections de décembre 2022 deux organisations syndicales représentatives (la CGT et Solidaires) mais qui avaient fait le choix de ne pas désigner de délégué-e syndical-e (DS), pour continuer à expérimenter un fonctionnement d'instance en ayant l'ensemble des rôles au sein du CSE.
Mais dans une telle configuration (sans DS), le processus légal de validation d'un accord d'entreprise est nettement plus compliqué et long : l'accord négocié et signé devrait ensuite faire l'objet d'un referendum auprès de l'ensemble des salarié-es pour être validé.
Au vu du délai court pour pouvoir reporter les mandats, et après des échanges entre les représentants des organisations syndicales, la direction et des membres du CSE, il est apparu que la désignation de délégués syndicaux Oxalis par leurs syndicats (cf cet article Cominterne) permettait d'aboutir à la signature d'un accord dans les temps.
Opération réussie : le 19 septembre, la direction et les deux délégués syndicaux valident et signent l'accord d'entreprise qui permet de prolonger les mandats actuels des élu-es CSE jusqu'au 31 mars 2025 (l'accord est ici consutable).
Les prochaines élections CSE auront donc lieu courant mars 2025, l'annonce de lancement du processus électoral sera faite début janvier, à suivre prochainement sur Cominterne !
Christophe Bellec, président du CSE