Oxalis mobilise depuis 2021 le crédit d'impôt recherche (CIR) et le crédit d'impôt innovation (CII) permettant aux coopérateurices de valoriser leurs dépenses de recherche, développement et innovation. Oxalis renouvelle l'expérience avec les éventuels projets portés par les personnes en CESA entre janvier et décembre 2023. Les personnes en CAPE au 31/12/2023 ne peuvent prétendre au dispositif, n'ayant pas encore de coûts de personnel à valoriser.

CIR, CII, késako?

Le CIR permet de récupérer 30% de crédit d'impôt sur les dépenses de personnel, les équipements et les éventuelles sous-traitances, engagées pour la mise en œuvre d'une opération de recherche (travaux scientifiques, phases de tests, d'analyses des résultats etc). En savoir plus : https://www.economie.gouv.fr/entreprises/credit-impot-recherche

Le CII permet de récupérer 30% de crédit d'impôt sur les dépenses de personnel, d'équipements, de protection de la propriété, et éventuellement de sous-traitance, pour des travaux de développement d'un prototype d'un nouveau produit qui n'est pas encore sur le marché et qui présente des fonctionnalités supérieures par rapport aux produits existants. en savoir plus: https://www.economie.gouv.fr/entreprises/credit-impot-innovation

Vous vous sentez concernés?

Vous souhaitez savoir si l'un de vos projets 2023 peut être valorisé au titre du CIR ou CII? Complétez le formulaire ci-dessous afin de vérifier ensemble si les critères d'éligibilité peuvent être réunis:

Formulaire pour déposer votre demande de CIR /CII

à compléter avant le 31/12

Le pôle PRID reste à votre disposition pour répondre à vos questions,

Christine André
OXALIS responsable PRID