Un accord d'entreprise vient d'être signé le 07 janvier 2025 pour officialiser l'utilisation du vote électronique aux élections CSE à Oxalis.

Depuis les élections professionnelles de l'automne 2017, nous utilisons à Oxalis la modalité du vote électronique, plutôt que celle du vote en présentiel. Cette façon de faire correspond bien à notre organisation particulièrement décentralisée et éparpillée géographiquement.
A contrario, un vote en présentiel induirait des contraintes d’organisation forte (un bureau de vote physique à tenir dans les locaux des différents établissements), et provoquerait de plus une participation plus faible au scrutin du fait des déplacements importants que cela demanderait aux entrepreneur·es salarié·es.

La mise en place du vote électronique s’est toujours faite en accord entre la direction et les représentant-es des salarié·es lors des réunions de signature du protocole d’accord pré-électoral (PAP). L’absence de délégués syndicaux à Oxalis permettait jusqu’à présent de mettre en place ce vote électronique en le formalisant dans le PAP.

Depuis septembre 2024, et la désignation de deux délégués syndicaux (DS) à Oxalis (cf cet article Cominterne), la situation a évolué. Un accord d'entreprise est désormais obligatoire pour mettre en place le vote électronique, et il doit être signé en préalable à l’organisation des élections du CSE.
Pour ce faire, la coDG (Frédéric Duval) et les 2 DS (Gaël Tanguy et Gabriel Malgouyard) ont débuté en décembre des échanges (animés par Christophe Bellec) en vue d'aboutir à la signature d'un accord. C'est chose faite à l'issue de la réunion du 07 janvier 2025 !

Vous pouvez retrouver cet accord sur le recours au vote électronique (et son annexe contenant le cahier des charges technique destiné au choix d'un prestataire externe) en le téléchargeant ici en ligne.
Il est à noter que cet accord est à durée indéterminée : il va s'appliquer pour les élections CSE de mars 2025 (qui viennent d'être lancées, cf cet article Cominterne) mais aussi pour les suivantes.

Christophe Bellec
Président du CSE