Cet article sera mis à jour au fil des heures et au fil de vos questions envoyés le même mail lors du premier confinement
Doit-on télétravailler ?
Les dernières consignes du gouvernement par rapport au travail sont les suivantes : « Le travail doit continuer mais le télétravail doit être la règle dès qu’il est possible. »
En conséquence, il est recommandé aux Oxalien.nes, quelque soit la nature du contrat, de télétravailler dès que c’est possible.
Si le déplacement sur le lieu de travail est indispensable, veillez à respecter les gestes de protection et à limiter au maximum le nombre de personnes au sein de même locaux.
Vous pouvez télécharger le nouveau protocole national.
Comment organiser nos activités, celle des CDD, CDI, alternants, stagiaires qui travaillent avec nous ?
Il est recommandé aux Oxalien.nes, quelque soit la nature du contrat, de télétravailler dès que c’est possible. Seuls les stagiaires ne sont, légalement, pas autorisés à télétravailler.
Toutefois les écoles se sont déjà adaptées lors du 1er confinement et ont accepté la mise en télétravail des élèves, il faut néanmoins s’en assurer auprès de l’école concernée. En cas de difficultés, Sylvie Arnaud peut nous accompagner dans les démarches auprès des écoles.
Comment justifier les déplacements professionnels ?
Un nouveau modèle de justificatif de déplacement professionnel est mis à disposition par le gouvernement depuis le 30 octobre. Il doit être signé par l'employeur (Oxalis SCOP) pour être utilisable.
En cas de besoin d'un justificatif, il suffit de remplir ce formulaire en ligne qui vous demande quelques informations nominatives et des précisions sur vos besoins de déplacement. L’équipe vous retournera le justificatif signé au plus vite.
Chômage partiel (mise à jour 10/11)
Quel est l’impact du chômage partiel sur mes droits sociaux ?
- Impact sur la retraite
Pour éviter que des salariés soient pénalisés par le chômage partiel, la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, a indiqué en mai 2020 que des dispositions législatives allaient être prises en leur faveur. Objectif : leur permettre d'acquérir des trimestres de retraite même s'ils n'ont pas cotisé suffisamment. Une loi du 17 juin 2020 acte cette nouveauté. Elle précise que « à titre exceptionnel, sont prises en considération en vue de l'ouverture du droit à pension (...) les périodes comprises entre le 1er mars 2020 et le 31 décembre 2020 pendant lesquelles les salariés ont perçu l'indemnité d'activité partielle». Un décret est attendu pour préciser les conditions d'application de cette mesure.
La compensation s'appliquera uniquement pour les droits à la retraite de base. - Impact sur la retraite complémentaire :
Le régime Agirc-Arrco prévoit l'attribution de points gratuits en cas de chômage partiel d'une durée supérieure à 60 heures par an. Les salariés qui ont été arrêtés du fait de la crise sanitaire devraient donc obtenir les mêmes droits à la retraite complémentaire que s'ils avaient travaillé normalement.
Source : https://www.editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail/agirc-arrco-declaration-des-periodes-d-activite-partielle - Impact sur le chômage :
L’activité partielle est donc considérée comme une période travaillée et ouvre ainsi des droits à l’indemnisation. Les périodes d’activité partielle sont automatiquement exclues du calcul du salaire de référence. Ainsi, le montant de l’allocation chômage correspondra aux salaires habituellement perçus durant la période de référence.
Source : https://www.unedic.org/indemnisation/vos-questions-sur-indemnisation-assurance-chomage/les-periodes-de-chomage-partiel-ont
Quel est l’impact du chômage partiel sur ma rémunération ?
Il n'y a pas d'impact, un accord collectif signé au début du dernier confinement décide du maintien du salaire net à 100% pour tous les salariés maintien du salaire on a l'obligation de verser le net.
Au contraire, l’absence de cotisation sur les indemnités de chômage partiel engendre une économie de cotisations. Celle-ci dépend du montant des 12 derniers mois de salaires, mais elle a été chiffrée à plus de 60% des montants de chômage partiel perçus par les entrepreneurs entre avril et juillet (environ 30% du salaire net).
Enfin, sur l’indemnité perçue, il n’y a ni contribution, ni abondement automatique des 3% en capital.
Comment déclarer ? Comment cela fonctionne-til ?
Christophe BELLEC nous redit tout est plus sur cette page pour ce mois de novembre.
Que faire en cas de cas contact symptomatique ou non ?
Retrouver en ligne un shéma clair qui récapitule les mesures à mettre en place dans l’éventualité où nous serions « cas contact ».
En cas de doute ou de 1ers symptômes, veillons à ne pas nous rendre sur des lieux collectifs et à informer Sylvie Arnaud, par mail, au plus tôt.
Vous êtes touché par le Covid ou identifié.e comme cas contact ? Quelles sont les mesures à prendre
Vous trouverez sur le CoopRM (Bibliothèque / Documents ressources Entrepreneur.e / COVID 19 ) les consignes à respecter si vous êtes touché.e par le virus ou identifié.e comme cas contact par l’Assurance Maladie.
Quelle que soit la situation, vous pouvez envoyer un mail à Sylvie Arnaud pour l’informer. Elle se chargera de vous conseiller et de vous accompagner.