Voici les listes des salarié.es électeur.ices et éligibles (mot de passe requis) en vue des prochaines élections des membres du Comité Social et Economique, conformément à la communication envoyée avec vos bulletins de salaire d’octobre 2022.
(Bibliothèque/Comité Social et Economique (CSE)/7 - Elections/2022 Elections CSE)
Qui peut voter, qui peut se présenter?
Sont considéré.es comme électeur.ices les salarié.es ayant :
• 16 ans accomplis
• Travaillé depuis trois mois au moins dans l'entreprise
Sont considéré.es comme éligibles les salarié.es ayant/étant :
• électeur·trice
• 18 ans accomplis
• travaillé dans l'entreprise, depuis 1 an au moins (date d'entrée en cape faisant foi)
• ne pas être conjoint·e, ascendant·e, descendant·e, frère, sœur ou allié·e au même degré du chef d'entreprise
Les conditions d'ancienneté pour être électeur·trice et éligible sont appréciées à la date de clôture du premier tour de scrutin soit le lundi 5 décembre 2022.
Seul.es les salarié.es répondant aux critères ci-dessus peuvent être électeur-rices et éligibles. Les personnes en contrat CAPE ne sont donc ni électrices ni éligibles.
Sont exclu.es des listes électorales les élu.es du CA, la Directrice Générale et la Responsable RH au regard de leur mandat ou délégation comme représentant employeur.
Déroulé des élections
• Dates du premier tour : entre le jeudi 1er décembre 2022 à 9h et le lundi 5 décembre 2022 à 16h
Seules les organisations syndicales intéressées sont habilitées à présenter des listes de candidats au premier tour de l'élection. En l'absence de candidature syndicale reçue avant le 24 novembre 2022 (date limite de dépôt des candidatures), ou si le quorum n'est pas atteint, ou si tous les sièges ne sont pas pourvus, un deuxième tour sera organisé.
Au deuxième tour, tou·tes les salarié·es éligibles pourront se porter candidat·es.
• Dates du deuxième tour éventuel : entre le jeudi 15 décembre 2022 à 9h et le lundi 19 décembre 2022 à 16h
Les modalités de vote électronique seront envoyées par mail par le prestataire Voxaly 48h avant le 1er tour. Surveillez votre boite !
Recherche d'assesseur.es
Même lors d’un vote électronique un bureau de vote doit être constitué d’un Président et de deux asseur.es
Ses membres seront chargés de veiller au bon déroulement des scrutins. Un appel au volontariat est donc lancé pour occuper cette fonction.
Vous souhaitez participer au bureau de vote ?
Merci de contacter Sylvie Arnaud sur la boite mail avant le 17 novembre 2022.
Idéalement, les membres du bureau seront les mêmes personnes pour le 1er et le second tour.
Une formation à la tenue du bureau sera organisée le 25 novembre à 9h, d’une durée de 45 minutes.
Pour toute question relative aux élections, vous pouvez contacter Sylvie Arnaud (election-cse@oxalis-scop).