Vous trouverez dans cet article :
- le résultat du vote réalisé auprès des salarié·es pour décider de l’augmentation des cotisations ASC (un peu d’historique dans cet article);
- de l’information sur l’utilisation qui sera faite du budget ASC 2023.
Vote sur les ASC : les résultats
Suite au vote proposé cet été concernant l’augmentation de la cotisation pour les Activités Sociales et Culturelles (ASC), nous avons le plaisir de vous communiquer les résultats.
70 votant·es se sont exprimé·es, voici un résumé rapide des résultats :
| - | Pour | Contre | Abstention |
|---|---|---|---|
| augmentation 2023 | 39 (55,7%) | 27 (38,6%) | 4 (5,7%) |
| augmentation 2024 | 42 (60,0%) | 23 (32,9%) | 5 (7,1%) |
Nous avions également proposé un vote au jugement majoritaire concernant les propositions faites pour l’utilisation du budget. Les scores de chaque proposition sont très proches, il n’y a donc pas de proposition qui a été fortement pénalisée ou plébiscitée.
Conséquences et décisions suite au vote
Sur la base de ces résultats, la réunion du CSE le 28 septembre à Lyon a permis de valider entre les élu-es CSE et la direction les modifications suivantes sur le financement des ASC :
- le taux de la cotisation ASC (indiquée sur le bulletin de salaire) passe pour l'année 2023 de 0,5 à 0,7% de la masse salariale brute (comprenant 0,4% pour l'Union Sociale et 0,3% pour le budget complémentaire ASC). Il va s'appliquer à partir d'octobre, la différence de montant entre les deux taux sur la période janvier-septembre sera prise en charge par le budget structure.
- en conséquence le budget complémentaire ASC devrait être d'au moins 16 000 € si la masse salariale de la coopérative est constante par rapport à 2022.
- pour l'année 2024 le taux cotisation ASC passera à 0,8% (0,4% pour l'Union Sociale et 0,4% pour le budget complémentaire) à partir de janvier.
Utilisation du budget ASC pour 2023
Pour l’utilisation du budget en 2023, le groupe ASC du CSE a choisi la répartition suivante :
- 40€ de Chèques Culture pour chaque salarié·e, qui vous seront envoyés d’ici la fin de l’année;
- une aide complémentaire au dispositif “Vacances Coopérateur” de l’Union Sociale : pour les salarié·es sans enfant à charge qui ont obtenu des Chèques Vacances cette année, l’aide sera doublée par le CSE. Un montant équivalent à celui de l’Union Sociale sera versé à chaque salarié·e. Compte tenu du peu d’aides reçues par les foyers sans enfants, nous faisons ce choix pour “rééquilibrer” les aides de l’Union Sociale.
- le reliquat de budget ASC servira au 1er abondement du nouveau fonds social des salarié·es et de la caisse de prêt sociaux (respectivement 60% et 40% du reliquat). Nous vous présenterons ces deux nouveaux dispositifs prochainement.
Le groupe de travail ASC du CSE